Vous y trouverez de la documentation concernant votre profession, des infos sur la formation et des textes de références.
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Legislation
- Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé
- Arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
- Code de déontologie des infirmiers
- Code de déontologie des sages-femmes
- LOI n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République
- LOI n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants (1) article N°34
- LOI n° 2022-1616 du 23 décembre 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Résolution du Parlement européen du 24 juin 2021 sur la situation concernant la santé et les droits génésiques et sexuels dans l’Union, dans le cadre de la santé des femmes (2020/2215(INI))
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Avortement
- Article L323-1-2 Suppression du délai de carence pour le versement de l’IJSS Code de la sécurité sociale 07/07/23
- Les Conseillères Conjugales et Familiales dans la loi
- LOI n° 2023-567 du 7 juillet 2023 visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
- 12/12/19 Question/ Réponse Sénat 15e Législature : Maintien du secret pour les IVG chez les mineures
- 26/11/14 Résolution n°433 de l’Assemblée Nationale réaffirmant le droit fondamental à l’IVG en France et en Europe.
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Bloc Législatif
- Loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse dites "Loi Veil"
- Loi n°93-121 du 27 janvier 1993 portant diverses mesures d’ordre social dite « loi Neiertz »
- Loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- LOI n°2014-873 du 4 août 2014 Loi pour l’égalité réelle entre les hommes et les femmes- art. 24 Suppression de la notion de détresse de la loi
- LOI n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
- Code de la santé publique - 2e partie : Santé de la famille, de la mère et de l’enfant - Livre II : Interruption volontaire de grossesse
- Chapitre III : Interruption de grossesse pratiquée pour motif médical. (Articles L2213-1 à L2213-3)
- LOI n° 2022-295 du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l’avortement
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Bloc Réglementaire
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Décret
- Décret n°2002-799 du 3 mai 2002 relatif à la prise en charge anonyme et gratuite des interruptions volontaires de grossesse pratiquées sur des mineures sans consentement parental
- Décret n° 2002-796 du 3 mai 2002 fixant les conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse hors établissement de santé et modifiant le décret n° 2000-1316 du 26 décembre 2000 relatif aux pharmacies à usage intérieur
- Décret n°2004-636 du 1 juillet 2004 relatif aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse hors établissements de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : partie Réglementaire)
- Décret n° 2009-516 du 6 mai 2009 relatif aux interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse
- Décret n° 2010-1137 du 29 septembre 2010 portant dispositions relatives aux praticiens contractuels, aux assistants, aux praticiens attachés et aux médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes recrutés dans les établissements publics de santé
- Décret n° 2013-248 du 25 mars 2013 relatif à la participation des assurés prévue à l’article L. 322-3 du code de la sécurité sociale pour les frais liés à une interruption volontaire de grossesse et à l’acquisition de contraceptifs par les mineures
- Décret n° 2016-743 du 2 juin 2016 relatif aux compétences des sages-femmes en matière d’interruption volontaire de grossesse par voie médicamenteuse et en matière de vaccination
- Décret n° 2017-161 du 9 février 2017 relatif aux droits à congés et aux conditions d’exercice de certains personnels médicaux et pharmaceutiques des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux
- Décret n° 2017-318 du 10 mars 2017 relatif à la modification du service hebdomadaire des praticiens contractuels à temps partiel recrutés pour des missions spécifiques
- Décret n° 2021-454 du 15 avril 2021 relatif aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse instrumentales en centre de santé
- Décret n° 2021-1934 du 30 décembre 2021 relatif à l’expérimentation relative à l’exercice des interruptions volontaires de grossesse instrumentales en établissements de santé par des sages-femmes
- Décret n° 2022-212 du 19 février 2022 relatif aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse hors établissements de santé
- Décret n° 2023-1194 du 16 décembre 2023 relatif à la pratique des interruptions volontaires de grossesse instrumentales par des sages-femmes en établissement de santé 16/12/23
- Décret n° 2024-367 du 23 avril 2024 modifiant les conditions d’exercice par les sages-femmes de la pratique des interruptions volontaires de grossesse instrumentales en établissement de santé
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Arrêté
- Arrêté du 1er juillet 2004 abrogeant l’arrêté du 10 septembre 1992 relatif à la détention, la distribution, la dispensation et l’administration de la spécialité MIFEGYNE 200 mg, comprimés
- Arrêté du 23 juillet 2004 relatif aux forfaits afférents à l’interruption volontaire de grossesse
- Arrêté du 4 août 2009 modifiant l’arrêté du 23 juillet 2004 relatif aux forfaits afférents à l’interruption volontaire de grossesse
- Référentiel CCF Extrait de l’Annexe 2 de l’Arrêté du 3 décembre 2010 relatif à la formation des personnels intervenant dans les centres de planification ou d’éducation familiale et dans les établissements d’information, de consultation ou de conseil familial
- Arrêté du 3 décembre 2010 relatif à la formation des personnels intervenant dans les centres de planification ou d’éducation familiale et dans les établissements d’information, de consultation ou de conseil familial
- Arrêté du 26 mars 2013 modifiant l’arrêté du 23 juillet 2004 modifié relatif aux forfaits afférents à l’interruption volontaire de grossesse
- Arrêté du 26 février 2016 relatif aux forfaits afférents à l’interruption volontaire de grossesse
- Arrêté du 11 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 26 février 2016 relatif aux forfaits afférents à l’interruption volontaire de grossesse
- Arrêté du 14 avril 2020 complétant l’arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
- Arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire Chapitre 5 : Mesures concernant l’interruption volontaire de grossesse (Articles 12 à 13)
- Arrêté du 30 décembre 2021 portant avis d’appel à projet et fixant la composition du dossier et les modalités de candidature pour intégrer la liste des établissements de santé retenus pour participer à l’expérimentation prévue à l’article 70 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Arrêté du 27 octobre 2022 fixant la liste des établissements de santé autorisés à participer à l’expérimentation portant sur l’exercice des interruptions volontaires de grossesse instrumentales en établissements de santé par des sages-femmes
- Arrêté du 1er mars 2024 modifiant l’arrêté du 26 février 2016 relatif aux forfaits afférents à l’interruption volontaire de grossesse
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Circulaires
- Circulaire 43755 du 8 juin 2018 INSTRUCTION N°DGS/SP1/DGOS/SDR4/DSS/SD2/DGCS/2018/143 du 8 juin 2018 relative à la mise en place du parcours de santé des migrants primo-arrivants
- Soins urgents aux étrangers en situation irrégulière
- Circulaire N° DGS/DHOS/DSS/DREES/04/569 du 26 novembre 2004 relative à l’amélioration des conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse : pratique des IVG en ville et en établissements de santé.
- Circulaire DHOS/DSS/DGAS/2005/141 du 16 mars 2005 sur la prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France en situation irrégulière et non bénéficiaire de l’Aide Médicale de l’Etat
- Circulaire DSS/2A/DGAS/DHOS no 2008-04 du 7 janvier 2008 modifiant la circulaire DHOS/DSS/DGAS n° 2005-141 du 16 mars 2005 relative à la prise en charge des soins urgents délivrés à des étrangers résidant en France de manière irrégulière et non bénéficiaires de l’aide médicale de l’Etat
- Circulaire N°DSS/2A/2011/64 du 16 février 2011 relative aux modalités de mise en œuvre par les caisses primaires d’assurance maladie et les caisses générales de sécurité sociale du droit de timbre annuel conditionnant l’accès à l’aide médicale de l’Etat, à compter du 1er mars 2011
- Instruction N°DGOS/R3/DGS/MC1/2013/294 du 12 juillet 2013 relative à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse (IVG) pendant la période d’été
- CIRCULAIRE N°DGOS/R3/DGS/SPI/2016/243 du 28 juillet 2016 relative à l’amélioration de l’accès à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) et à l’élaboration de plans régionaux
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Contraception
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Bloc Législatif
- Loi n° 2000-1209 du 13 décembre 2000 relative à la contraception d’urgence
- Loi n°2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- Article L4311-1 Modifié par LOI n°2017-220 du 23 février 2017 - art. 4 (V)
- Code de la santé publique Article L5134-1
- Code de la santé publique Chapitre IV : Contraceptifs
- Arrêté du 21 novembre 2018 portant inscription du préservatif masculin lubrifié EDEN des Laboratoires MAJORELLE au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 14 février 2019 portant inscription du préservatif masculin lubrifié SORTEZ COUVERTS !
- Avis relatif à la tarification du préservatif masculin lubrifié SORTEZ COUVERTS ! visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- LOI n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 article 47 contraception prise en charge à 100 % pour les mineures sans limite d’âge
- Article 85 LOI n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 gratuité de la contraception pour les moins de 26 ans
- Article L5134-1 Code de la santé publique Chapitre 4 : contraceptif Version en vigueur depuis le 01 janvier 2023
- Article L160-14 Code de la sécurité sociale : Section 3 : Participation de l’assuré social Version en vigueur depuis le 01 janvier 2023
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Bloc Réglementaire
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Décret
- Décret n° 2002-39 du 9 janvier 2002 relatif à la délivrance aux mineures des médicaments ayant pour but la contraception d’urgence
- Décret du 3 Mai 2002 concernant la stérilisation à titre contraceptif
- Décret n° 2012-35 du 10 janvier 2012 pris pour l’application des dispositions du quatrième alinéa de l’article L. 4311-1 du code de la santé publique
- Décret n° 2012-881 du 17 juillet 2012 portant modification du code de déontologie des sages-femmes
- Décret n° 2016-683 du 26 mai 2016 relatif à la délivrance de la contraception d’urgence par les infirmiers scolaires
- Décret n° 2016-865 du 29 juin 2016 relatif à la participation de l’assuré pour les frais liés à la contraception des mineures d’au moins quinze ans
- Décret n° 2018-169 du 7 mars 2018 relatif aux conditions de fonctionnement des établissements d’information, de consultation ou de conseil familial
- Décret n° 2020-1090 du 25 août 2020 portant diverses mesures relatives à la prise en charge des produits de santé
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Arrêté
- Arrêté du 17 juillet 2012 portant abrogation de l’arrêté du 25 mai 2010 fixant la liste des médicaments contraceptifs oraux visés aux articles L. 4311-1 et L. 5125-23-1 du code de la santé publique
- Arrêté du 14/02/20 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 Chapitre 4 : Mesures concernant les pharmacies d’officine Article 6
- Arrêté du 19 mars 2020 complétant l’arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19
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Circulaires
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IST
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Pratiques
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Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
- Point d’Information 01/10/2012 Contraceptifs oraux combinés 1 et risque de thrombose veineuse : prescription des pilules de 2 e génération contenant du lévonorgestrel en première intention
- Contraceptifs oraux combinés et risque de thrombose veineuse : prescription des pilules de 2e génération contenant du lévonorgestrel en première intention - Point d’information 01/10/2012
- Evolution de l’utilisation en France des Contraceptifs Oraux Combinés (COC) et autres contraceptifs de janvier 2013 à avril 2014
- Information sécurité patients : Contraceptifs hormonaux combinés février 2014
- Document d’aide à la prescription contraceptifs hormonaux combinés février 2014
- 05/02/14 Point sur l’évolution de l’utilisation des contraceptifs depuis 1 an et sur les actions de sécurisation mises en place
- Etude de l’impact de la modification récente des méthodes de contraception sur la survenue d’embolies pulmonaires chez les femmes de 15 à 49 ans - Point d’Information 7 novembre 2014
- Point d’information ANSM 27/08/18 Arrêt de commercialisation du médicament Artotec (diclofénac/misoprostol)
- Risques associés au dispositif de stérilisation définitive Essure ® en comparaison à la stérilisation coelioscopique ANSM, 19 avril 2017
- Décision du 21/02/2022 - Cadre de prescription compassionnelle du misoprostol dans la prise en charge des interruptions volontaires de grossesses médicamenteuses a la 8ème et a la 9ème semaine d’aménorrhée
- CADRE DE PRESCRIPTION COMPASSIONNELLE (CPC) PROTOCOLE D’UTILISATION THERAPEUTIQUE ET DE SUIVI DES PATIENTES TRAITÉES PAR LE MISOPROSTOL DANS L’IVG MEDICAMENTEUSE A LA 8ème ET A LA 9ème SEMAINE D’AMENORRHEE (SA)
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Collège Nationale des Gynécologues et Obstétriciens Français (CNGOF)
- Consultation pour contraception durant l’épidémie de COVID CNGOF 22 mars 2020 V2
- Mises à jour des recommandations du CNGOF sur la prise en charge des IVG durant l’épidémie de COVID-19 (version du 24 mars 2020, susceptible de modification)
- Recommandations du CNGOF pour les IVG en période de COVID 19 version au 17/10/20
- Recommandations pour la pratique clinique L’IVG 2016
- 31/10/19 IMG psycho-sociale Position du CNGOF
- 2018 - Contraception - Recommandations pour la pratique clinique
- 2018 - Les infections génitales hautes (Version provisoire) - Recommandations pour la pratique clinique
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Guides et plaquettes d’information sur la contraception et interruption volontaire de grossesse
- Accès à l’IVG résultat de l’enquête qualitative et territoriale auprès des ARS Septembre 2019 Ministère des Solidarités de la Santé
- Affiche, dépliant, infographie Sage Femmes
- Dépliant contraception d’urgence
- Dossier Guide IVG version accessible
- Dossier-guide IVG
- Dossiers Guides IVG multilingues
- Fiche : Le premier temps : La consultation d’information 18 novembre 2022
- Fiche synthèse sur l’IVG médicamenteuse pour les professionnels
- Interruption Volontaire de Grossesse Médicamenteuse à Domicile : Guide mémo pratique janvier 2023
- La contraception : une histoire d’hommes aussi...
- Les guides de santé sexuelle multilingues du CPEF Colliard sont disponibles publié le 20/11/19
- Livret d’information "Stérilisation à visée contraceptive"
- Livret d’accueil IVG CHU Rennes avril 2020
- Livret d’information IVG hors établissement de santé à l’attention des médecins et des sages-femmes janvier 2023
- Version FALC - Guide complet sur l’interruption volontaire de grossesse.pdf
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Haute Autorité de Santé (HAS)
- Agence Nationale d’Accréditation et d’Évaluation en Santé (ANAES) Prise en charge de l’IVG jusqu’à 14 semaines
- Améliorer l’information sur la contraception d’urgence Synthèse des recommandations en santé public
- Cahiers des charges pour la réalisation des IVG par méthode instrumentale : hors établissements de santé et dans les centres de santé
- Contraception : Fiches mémo
- Contraception chez la femme à risque cardiovasculaire - Fiche mémo 17 septembre 2019
- Fiche mémo - Contraception chez les patientes transplantées (rein, foie, cœur, poumon) Février 2019
- Fiche Mémo Contraception chez l’homme
- Fiche Mémo Contraception chez la femme en post-partum Juillet 2013 mise à jour septembre 2019
- Fiche mémo Contraception d’urgence : dispensation en officine mise à jour septembre 2019
- Fiche mémo Contraception estroprogestative transdermique ou vaginale : dispensation en officine version mise à jour mars 2018
- Fiche mémo Contraception hormonale orale : dispensation en officine mise à jour juillet 2019
- Fiche Mémo HAS Contraception chez l’adolescente mise à jour Mars 2018
- HAS Avis de la CT du 17 avril 2019 MIFFEE (mifépristone), modulateur des récepteurs de la progestérone
- HAS Document de synthèse Méthodes contraceptives : Focus sur les méthodes les plus efficaces disponibles actualisation novembre 2017
- HAS Programme de travail 2023 mise à jour mars 2023
- IVG médicamenteuse les protocoles à respecter HAS Bon usage du Médicament mise en ligne le 25 juin 2018
- NOTE D’INFORMATION N° DGS/SP1/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/2018/34 du 12 février 2018 relative à la réorganisation de l’offre thérapeutique et des modalités de prise en charge des patientes, auparavant traitées dans certaines indications de gynécologie-obstétrique par la spécialité Cytotec®, du fait de son arrêt de commercialisation prévu le 1er mars 2018.
- Rapport d’évaluation : Quels niveaux d’environnements techniques pour la réalisation d’actes interventionnels ?
- RECOMMANDATION DE BONNE PRATIQUE Interruption volontaire de grossesse par méthode médicamenteuse mise à jour du 11 mars 2021
- Recommandation sur l’élargissement de la vaccination contre les papillomavirus aux garçons HAS 16/12/19
- Repérage des femmes victimes de violences au sein du couple RECOMMANDATION DE BONNE PRATIQUE 02 oct. 2019
- 10/04/20 Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) médicamenteuse à la 8ème et à la 9ème semaine d’aménorrhée (SA) hors milieu hospitalier
-
Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)
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L’Assurance Maladie : Ameli.fr
- Aide à la facturation des consultations de contraception et actes de biologie pour les mineures de plus de 15 ans
- Contraception : comment la choisir et à qui s’adresser ?
- Contraception assurés de moins de 26 ans - Aide à la facturation pour les pharmaciens
- Contraception des mineures d’au moins 15 ans Mémo d’aide à la facturation pour les pharmaciens.
- Contraception et consultation gratuite pour les moins de 26 ans : mode d’emploi 23/02/22
- Délivrance de la contraception
- Délivrance de la contraception pour les jeunes filles mineures
- Droit de renouvellement des contraceptifs oraux
- Interruption volontaire de grossesse (IVG) médicamenteuse en ville : délai rallongé et facturation 19/09/22
- IVG médicamenteuse en ville mise à jour du 04 mai 2018
- « La contraception d’urgence » Brochure d’information
- « La contraception gratuite et protégée par le secret pour les mineures » Flyer d’information sur le dispositif de prise en charge.
- 31 janvier 2019 Prise en charge des fausses couches précoces en ville
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Pratiques professionnelles
- Plaquette L’HYMEN : pour en finir avec les idées reçues !
- Recommandations de la SFAR pour l’IVG chez les mineures du 14/12/2001
- "Douleurs lors d’une IVG médicamenteuse - Enquête multicentrique en France en 2014" présentation de Mme Marie-Josèphe Saurel-Cubizolles faite le 28 janvier 2017 à l’ANCIC
- Accès aux contraceptifs pour les moins de 26 ans : Nouveautés Mars 2022
- Accompagnement infirmier au cours d’une IVG sous AL
- ANCIC Conférence /débat : La mifégyne en contraception d’urgence ?" : présentée par Mme Dominique Plateaux de 10H30 à 13H le 16 septembre 2017 à Paris
- ANCIC Présentation conférence-débat le 24 mars 2018 Réflexion autour de la prescription hors AMM à propos de la suppression du Cytotec par le Dr Nathalie Trignol-Viguier
- Appel à soutenir le projet de l’ANSFO de faire voter une loi autorisant la pratique de l’IVG instrumentale aux sages-femmes
- Charte déontologique de l’ANCCEF
- Charte déontologique des ccf (demande d’enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles - nov 2012 - page 55)
- Circulaire n° 2016-003 Diagnostic prénatal et IVG Ordre National des Médecins Conseil National de l’Ordre
- Code de déontologie de l’AFCCC
- Consultation juridique loi du 26 janvier 2016 par Mme Dominique Thouvenin Professeure émérite de droit privé (EHESP) du 24/02/16
- Contraception du post-partum
- Contraception : information – appropriation – prescription Expérience du centre de planification et d’IVG Bluets-Trousseau -
- Dépistage de Chlamydia Trachomatis et IVG : organisation pratique 20/01/20 Dr N. Trignol-Viguier
- Dossier IVG Une prise en charge intense Infirmière magazine N°413 septembre 2020 par HÉLOÏSE RAMBERT
- Etat des lieux de la prise en soin des femmes en demande d’IVG entre 14 et 16 SA, 6 mois après le vote de la loi n°22-296 par Nathalie Trignol-Viguier
- Feuille de route stratégie nationale de santé sexuelle 2018-2020
- Fiche de déclaration à l’ARS : Evénement indésirable lié à l’accès à une Interruption Volontaire de Grossesse (IVG)
- Fiche du poste de CCF du centre de planification et d’IVG Bluets-Trousseau
- Interruption Volontaire de Grossesse : Nouveautés législatives Mars 2022
- IVG de 14 à 16 SA : Quels enjeux ? De la femme aux professionnels Dre Nathalie Trignol-Viguier Mai 2022
- IVG et société Abrogation du délai de réflexion JMR 8 juin 2016 Dr Nathalie TRIGNOL-VIGUIER Centre d’orthogénie CHRU Tours ANCIC
- IVG médicamenteuse en ville : rappel des tarifs à respecter pour la délivrance aux professionnels Communication de l’Ordre national des pharmaciens 19/10/18
- IVG médicamenteuse sur une grossesse de localisation indéterminée par le DR P. Faucher présentation du 11 juin 2016
- L’entretien pré IVG : Mettre en mots, penser les actes
- Le Conseil Conjugal et Familial : Demande d’enregistrement au répertoire nationale des certifications professionnelles : un métier au cœur du social et de l’humain
- Les interventions auprès des jeunes - Quelles postures pour les professionnels
- L’accès des droits à l’IVG et à la contraception pour les migrantes
- L’aide au choix contraceptif du côté de la femme, du côté des professionnels
- Note sur la certification professionnelle des Conseillères Conjugales et Familiale 20 juin 2022 Martine Chosson
- OBSERVATOIRE DE LA LAÏCITÉ : Guide Laïcité et gestion du fait religieux dans les établissements publics de santé février 2016
- PRECISIONS ANCIC SUR LES FORFAITS IVG du 10/06/16
- Présentation de la loi Contraception du 31 mars 2013
- Référentiel métier et compétences des sages-femmes
- REVHO 01/03/22 Fiche IVG par méthode instrumentale entre 14 et 16 semaines SA
- Sages-Femmes et IVG medicamenteuse, quelles perspectives
- Site pour les Professionnels de Santé sur les violences conjugales
- Stratégie santé sexuelle agenda 2017/2030
- Tribune ANSFO Vers une meilleure santé des femmes : Rendons possible l’IVG instrumentale par les sagesfemmes !
- Une carte pour orienter les femmes victimes de violences en IDF
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Stérilisation
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Chiffres et études
- Assemblée Nationale RAPPORT D’INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET À L’ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES , sur l’accès à l’interruption volontaire de grossesse (IVG), 16 septembre 2020
- Baromètre L’ACCÈS DES FRANÇAISES À L’AVORTEMENT Etude Ifop pour Le Planning Familial 26/09/2024
- Mobilisation anti-avortement en France Quand les réseaux sociaux menacent le droit à l’IVG 17/01/24
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Bibliographie
- A comparison of depression and anxiety symptom trajectories between women who had an abortion and women denied one D. G. Foster, J. R. Steinberg, S. C. M. Roberts, J. Neuhaus, M. A. Biggs July 2015
- Action n°26 : Saisir la HAS sur la contraception masculine Page 58 FEUILLE DE ROUTE - SANTÉ SEXUELLE 2021-2024
- ANAES-AFSSAPS-INPS. Stratégies de choix des méthodes contraceptives chez la femme Service des recommandations professionnelles de l’Anaes, décembre 2004
- Antibioprophylaxie et IVG du Dr.P.Faucher
- AP-HP Revue de la littérature sur l’IVG (2016)
- Association of Hormonal Contraception With Suicide Attempts and Suicides 17/11/17 The American Journal of Psychiatry
- Avortement sécurisé : directives techniques et...
- Bibliographie COVID 19
- Complications de l’avortement provoqué chirurgical légal de P. Faucher
- Complications immédiates de l’IVG chirurgicale de C.Soulat et M.Gelly JGOBR Vol 35 avril 2006 pp. 157-162
- Contemporary Hormonal Contraception and the Risk of Breast Cancer N Engl J Med 2017
- Contraception masculine thermique : revu systématique de la littérature Thèse présenté par Joan Dupont le 03/07/20 Université de Nantes Faculté de médecine
- Contraception orale et risque cardiovasculaire : résultats d’une vaste étude observationnelle française Par Claire LEWANDOWSKI 19 Mai 2016
- December 14, 2016 Women’s Mental Health and Well-being 5 Years After Receiving or Being Denied an Abortion A Prospective, Longitudinal Cohort Study
- Decision Rightness and Emotional Responses to Abortion in the United States : A Longitudinal Study C. H. Rocca, K. Kimport , S. C. M. Roberts, H. Gould , J. Neuhaus , D. G. Foster
- Événements et résultats indésirables significatifs après l’avortement médicamenteux
- Feuille de route stratégie nationale de santé sexuelle - 2021-2024 -
- Feuille de route stratégie nationale de santé sexuelle - 2021-2024 -
- FIGO/ICM guidelines for preventing Rhesus disease : A call to action Int J Gynaecol Obstet. 2021 Feb ; 152(2) : 144–147.
- Guide pratique d’une contraception masculine hormonale ou thermique J.-C. Soufir · R. Mieusset © SALF et Springer-Verlag France 2012
- Impact of Contraceptive Type on Sexual Desire of Women and of Men Partnered to Contraceptive Users Mark KP, Leistner CE, Garcia JR.
- Impact of Coronavirus disease 2019 (COVID-19) on contraception use in 2020 and up until the end of April 2021 in France Contraception Volume 108, April 2022, Pages 50-55
- Intergenerational abortion tendency between mothers and teenage daughters : a population-based cohort study CMAJ January 29, 2018
- La partie émergée de l’Iceberg : Des financements issus de l’extrémisme religieux visent à faire reculer les droits humains en matière de santé sexuelle et reproductive en Europe 2009 – 2018, European Parliamentary Forum for Sexual and Reproductive Rights. Bruxelles, Juin 2021
- Le traumatisme post-IVG, une réalité scientifique ? Revue de la littérature Dr Laurence Esterle
- Les IVG en Île de France. Quatre ans de suivi régional de 2012 à 2015 Catherine Vincelet ORS idf décembre 2016
- Low dose oestrogen combined oral contraception and risk of pulmonary embolism, stroke, and myocardial infarction in five million French women : cohort study, Weill A, Dalichampt M, Raguideau F, Ricordeau P, Blotière PO, Rudant J, Alla F, Zureik M., BMJ, mai 2016
- L’interruption volontaire de grossesse sous anésthésie locale Dr.M.Hathuel La Lettre du Gynécologue - n° 301 - avril 2005
- Misinformation on abortion. Rowlands S The European Journal of Contraception & Reproductive Health Care Volume 16, Issue 4, 2011 pages 233-240
- Modification of the Associations Between Duration of Oral Contraceptive Use and Ovarian, Endometrial, Breast, and Colorectal Cancers AMA Oncol. 18/01/18
- OMS Lignes directrices sur les soins liés à l’avortement : résumé d’orientation 8 mars 2022
- ORS idf : RAPPORT & ENQUÊTE Grossesses non prévues en Île-de-France Résultats du Baromètre Santé Publique France 2016 Juin 2019
- ORS Les interruptions volontaires de grossesse en Île-de-France Impact de la crise sanitaire de 2020 28/03/2022
- Pain during medical abortion : a multicenter study in France, EJOG, 2016-11, Vol. 194, pp. 212-217
- Particularités de la contraception chez les femmes infectées par le VIH Auteurs : S. Fridmann, C. Goujard, A.-M. Taburet, P. Faucher
- Recommandations du Comité d’Andrologie et de Médecine Sexuelle de l’AFU concernant la prise en charge de la vasectomie Progrès en Urologie Volume 33, Issue 5, April 2023, Pages 223-236
- Regulation of the sperm calcium channel CatSper by endogenous steroids and plant triterpenoids N Mannowetza, M R. Millera, and P V. Lishkoa PNAS 20/04/17
- Royal College of Obstetricians and Gynaecologists : Fetal Awareness Review of Research and Recommendations for Practice Mai 2010
- Self reported outcomes and adverse events after medical abortion through online telemedicine : population based study in the Republic of Ireland and Northern Ireland 16/05/17 BMJ
- Sortir de la détresse sur l’IVG Introduction à la revue de la littérature présentée par L. Esterle aux 20 èmes journées de l’ANCIC en novembre 2013 à Toulouse. F.Baruch
- The safety of intrauterine devices among young women : a systematic review
- Utah’s 72-Hour Waiting Period for Abortion : Experiences Among a Clinic-Based Sample of Women
- 1.Bibliographie
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°1
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°2
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°3
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°4
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°5
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°6
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°7
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°8
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°9
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°10
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°11
- Bibliographie IVG Zoom sur les idées reçues Question N°12
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°13
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°14
- Bibliographie IVG, Zoom sur les idées reçues - Question n°15
- Bibliographie La contraception une histoire d’homme aussi... Volet 2 Ça existe !
- Bibliographie La contraception : une histoire d’hommes aussi : Volet 3 Ca marche !
- Bibliographie La contraception une histoire d’hommes aussi Volet 3 Acceptabilité
- Bibliographie La contraception une histoire d’hommes aussi Volet 3 Ca marche ! Coût
- Bibliographie La contraception une histoire d’hommes aussi Volet 4 Même si je sais qu’il y a des contraintes……
- Bibliographie La contraception une histoire d’hommes aussi Volet 5 la contraception c’est pas si facile !
-
Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCE/fh)
- Conseil supérieur de l’information sexuelle, de la régulation des naissances et de l’éducation familiale (CSIS)
- HCE Rapport relatif à l’éducation à la sexualité 15/06/16
- Prendre en compte le sexe et le genre pour mieux soigner : un enjeu de santé publique 15/12/20
- Rapport relatif à l’accès à l’IVG Volet 1 : Information sur l’avortement sur Internet
- Rapport relatif à l’accès à l’IVG Volet 2 : Accès à l’IVG dans les territoires
-
INSERM
-
Institut national d’études démographiques ( INED )
- L’avortement non sécurisé reste fréquent dans le monde, mais il est moins souvent fatal - Populations & Sociétés n° 513 juillet/août 2014
- Population & Sociétés n° 511 mai 2014 La crise de la pilule en France : vers un nouveau modèle contraceptif ?
- Population et Sociétés : La fécondité des hommes dans le monde : différente de celle des femmes ? Numéro 548 octobre 2017 INED
- Population et sociétés N°439 : La loi Neuwirth quarante ans après : une révolution inachevée ?
- Population et Sociétés N°492 septembre 2012 : La contraception en France : nouveau contexte, nouvelles pratiques ?
- Populations & Sociétés n° 518 janvier 2015 : Un recours moindre à l’IVG, mais plus souvent répété
-
Mémoires et thèses
-
Mémoires
- Comment améliorer l’accès à la contraception pour les mineures en milieu rural ?
- Étude du vécu de l’homme lors d’une interruption volontaire de grossesse. Savoir-agir, savoir-être, savoir procédural entre pré et post-évènement Par Alice ROCHETTE soutenue en juin 2023
- Faisabilité de l’IVG par aspiration dans les centres de santé en Ile-de-France Coline Corticchiato 2014/2015
- L’IVG ailleurs
- La demande d’IVG attitudes des médecins Dr Isabelle Asselin
- La Grossesse de Localisation Indéterminée dans le cadre de l’Interruption Volontaire de Grossesse : une présentation clinique qui questionne par Alexis KOLTUNSKI 16 Mars 2021
- La pratique de l’interruption volontaire de grossesse en structures extra-hospitalières en Belgique
- Les débats et controverses entre experts à l’occasion du projet de loi sur l’allongement des délais légaux de l’IVG Dr Laurence Esterle
- L’IVG : Quelle place pour L’homme ?
- Place de la contraception dans la sexualité : liberté ou contrainte ? Barrière chimique, physique ou psychique voire médicale ?
- Prise en charge des interventions volontaires de grossesse de 12 à 14 semaine d’aménorrhée en 2009
- Représentations et vécus de la sexualité des adolescents d’après une enquête réalisée auprès de jeunes de 14 à 18 ans
- Rôle infirmier au centre d’orthogénie de l’hôpital de Bicêtre
- 48 heures à la Beahuis & Bloemenhovekliniek
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Thèses
- Bloc paracervical versus injection intracervicale dans la prise en charge de la douleur au cours de l’Interruption Volontaire de Grossesse sous anesthésie locale
- Contraception d’urgence. Analyse sociologique des pratiques contraceptives de jeunes femmes Yaëlle Amsellem-Mainguy
- Douleur de l’IVG médicamenteuse : évaluation et recherche de facteurs prédictifs par CHAUMETTE Marie, Salomé
- Douleur de l’IVG sous AL : évaluation et facteurs prédictifs par JAMIL Jamila
- Enquête transversale sur les dispositifs de contraception par remontée testiculaire : sécurité, acceptabilité, efficacité. TESTIS 2021 Par GUIDARELLI Manon Janvier 2023
- Évaluation de la sécurité de l’IVG par aspiration sous anesthésie locale en centres de santé en France Thèse de Mme Laure-Anne DEBEAUX 2020
- Influence de la prise de médicaments et de substances psychoactives sur la décision de recours à une IVG : Enquête en Haute-Garonne par MASUY Hyacinthe
- Le vécu des méthodes chirurgicale et médicale dans les IVG tardives. Etudes comparative dans les centres hospitaliers de Rennes et Vannes
- Quels sont les freins au développement de la contraception masculine ? Une revue de la littérature en sciences médicales et en sciences sociales. Par Anissa MOREAU Juillet 2021
- Thèse soutenue à Rennes Le 26/09/23 Connaissance en contraception et influence du genre - Étude observationnelle quantitative multicentrique chez des lycéen.ne.s de quatorze à vingt ans dans six lycées bretons. Théo CADIEU - UNIVERSITÉ DE RENNES - UFR Médecine
- Vécu de la pose d’un dispositif intra-utérin en post-IVG immédiat : analyse qualitative des représentations, freins et expériences des femmes au centre d’Orthogénie du Kremlin-Bicêtre
- Vécu de l’IVG par aspiration sous anesthésie locale par les patientes dans les centres de santé en France. Thèse de Mme Tiphaine LECOMTE 2021
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Rapport de Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)
- Entre fin 2019 et fin 2020, la capacité d’accueil hospitalière a progressé de 3,6 % en soins critiques et de 10,8 % en hospitalisation à domicile 29/09/21
- DREES Études et résultats : Les interruptions volontaires de grossesse
- « IVG : État des lieux et perspectives d’évolution du système d’information », rapport de la commission sur les données et la connaissance de l’IVG, juillet 2016.
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Statistiques régionales
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Santé Publique France
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Historique et Éthique
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Historique
- Brochure sur l’histoire de la lutte du CIVG Tenon
- Histoire de la légalisation de la contraception et de l’avortement en France Danielle Hassoun
- Historique de la profession Conseillère Conjugale et Familiale : Un métier au cœur du social et de l’humain
- La conquête de la libre maternité
- La contraception au fil du temps
- Le Manifeste des 343
- Quelques mots sur l’histoire de l’éducation sexuelle
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- Bruxelles s’engage : L’avortement parlons-en ! 19/09/24 à 14H Hôtel de Ville de Bruxelles
- Conférence gesticulée "l’IVG en questionS : où en est-on 50 ans après la loi ?" 19 septembre 2024 à 18H PFRS Caen et le 22 septembre 2024 à Coutance à 16H
- 15th FIAPAC Conference 20-21 Septembre , 2024 Bruxelles, Belgique
- 19/09/24 Journées du Matrimoine et Anniversaire Assureipss 05/10/24 au PFRS de l’Université de Caen UFR santé
- 26 septembre 2024 COLLOQUE 2 ème journée de réflexion IVG d’Ile de France REVHO et l’ACRN-AP
- 28 septembre 2024 à 15H Table Ronde Santé des femmes, levons les tabous Université de Tours
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- DU Régulation des naissances : socio-épidémiologie, contraception, IVG, prévention des risques liés à la sexualité
- Formation IVG Médicamenteuse du Réseau Périnat Centre-Val de Loire - 29 & 30 novembre 2024
- Formation Violences "Coups de Théâtre" - 16/04/2024 - Maison des Sports - Tours (37) RPCVL
- Formations sur la sexualité et le handicap avec le Planning Familial 38 3ème trimestre 2024
- Programme REVHO de formations 2024
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- Théâtre de proximité pour les actions de sensiblisation à la vie affective et sexuelle : CECI EST UN CINTRE Spectacle sur la contraception et l’avortement Par le Collectif de l’Âtre
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- Abortion Right
- Asociacion de clinicas acreditadas para la interrupcion del embarazo (ACAI) Espagne
- Association de professionnels de l’avortement et de la contraception (APAC Suisse)
- Fédération Internationale des Associés Professionels de l’Avortement et de la Contraception (FIAPAC)
- Groupe d’Action des Centres Extra-Hospitaliers Pratiquant des Avortements (GACEHPA) Belgique
- Unie Nederlandstalige Abortuscentra ( LUNA vzw)
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26es Journées Nationales d’Etudes de l’ANCIC 14 et 15 juin 2024 à Tours
